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Dépenses déductibles d'un créateur de contenu : que déduire?

Un créateur de contenu peut déduire les dépenses ordinaires et nécessaires à sa chaîne exploitée comme une entreprise, mais seulement pour la part professionnelle. Apparaître à l'écran ne rend pas déductible une dépense personnelle. L'équipement, les déplacements de tournage et un studio admissible peuvent être des dépenses d'entreprise; les vêtements de tous les jours et l'épicerie sont personnels selon la règle générale; les produits gratuits sont généralement un revenu.

Di Lu, CPA
Di Lu, CPACPA aux États-Unis et au Canada

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Année d'imposition 2026 · Dernière mise à jour  · Traduit du guide en anglais

À qui s'adresse cette page

  • Influenceurs, diffuseurs en continu et vidéastes travaillant à leur compte qui produisent l'annexe C
  • Créateurs dont la chaîne passe par une LLC ou une société de type S

Non traité ici

  • Créateurs canadiens et revenus gagnés dans deux pays
  • Concours et prix remis à l'auditoire, produits non sollicités et produits prêtés qui retournent à la marque
  • Impôt estimatif, formulaires fiscaux des plateformes et règles fiscales des États

Un diffuseur en continu peut-il déduire tout ce qu'il utilise à l'écran?

Non. Aux États-Unis, un créateur de contenu ne peut déduire une dépense que si elle est ordinaire et nécessaire à sa chaîne exploitée comme une entreprise, et seulement pour la part professionnelle. La Publication 334 de l'IRS (l'agence fiscale fédérale des États-Unis) qualifie une dépense d'ordinaire si elle est courante et acceptée dans votre domaine, et de nécessaire si elle est utile et appropriée pour votre entreprise. Elle demande aussi de séparer la part personnelle d'une dépense en partie personnelle. Les dépenses personnelles, de subsistance et familiales ne sont pas déductibles (article 262). Apparaître à l'écran ne change pas ce critère.

Trois questions permettent de trier la plupart des dépenses :

  1. Est-elle courante et utile pour exploiter une chaîne comme une entreprise?
  2. Une partie sert-elle à des fins personnelles ou à la famille? Cette partie est exclue.
  3. Pouvez-vous prouver le montant, la date et le but professionnel?

Un entrepreneur individuel américain, y compris le seul propriétaire d'une LLC non imposée comme entité distincte, déclare les revenus et les dépenses de sa chaîne sur l'annexe C (instructions); il n'a pas besoin d'une société pour déduire une dépense d'entreprise.

Votre situation n'est pas simple si vous avez déjà déduit des vêtements, de la nourriture, des voyages ou des frais de domicile parce qu'ils apparaissaient à l'écran, si un préparateur ou l'IRS a mis une dépense en question, si l'équipement, les vêtements ou le décor servent aussi à la vie de tous les jours, si la chaîne perd de l'argent année après année, si des marques vous paient en produits gratuits ou si vos revenus proviennent de plusieurs plateformes, ou si la chaîne passe par une LLC ou une société de type S. Dans les deux premiers cas, les livres derrière ces déductions doivent généralement être examinés par un professionnel avant la prochaine déclaration.

À rassembler d'abord : les formulaires de paiement des commanditaires et des plateformes, les contrats avec les marques, les factures d'équipement, un journal des tournages et les relevés d'un compte d'entreprise distinct.

Où se situe la limite entre ce que je peux déduire et ce que je ne peux pas déduire?

La limite tient au but et à la part : une dépense faite pour le contenu de la chaîne est une dépense d'entreprise, et toute partie qui sert aussi à la vie de tous les jours est exclue. Le tableau donne le traitement général de chaque dépense courante; les sections suivantes expliquent ce qui change ce traitement.

DépenseTraitement généralÀ conserver
Caméra, microphone, éclairage et trépied utilisés seulement pour la chaîneDépense d'entreprise, récupérée par l'amortissement ou par une déduction la première annéeFacture et date de la première utilisation
Le même équipement utilisé aussi pour des vidéos de famille ou des tournages personnelsPart professionnelle seulementUn journal de l'usage professionnel et personnel
Logiciel de montage, stockage, musique, Internet, téléphone et autres abonnementsDépense d'entreprise; part professionnelle si l'usage est aussi personnelFactures et note de l'utilisation de chacun
Monteurs et concepteurs pigistes, publicité, frais bancairesDépense d'entreprise lorsqu'elle est payée pour la chaîneFacture ou contrat
Accessoires et toiles de fond achetés pour le contenuDépense d'entreprise lorsqu'ils sont achetés pour le contenu et ne servent pas à la vie de tous les joursReçu et vidéo pour laquelle chacun a été acheté
Vêtements de tous les jours, maquillage, coiffure, salle de sport, épicerieDépenses personnelles selon la règle généralePour un article limite, le reçu et un but écrit
Produit ou équipement gratuit offert par une marqueGénéralement un revenu, à la juste valeur marchande à la réceptionContrat ou courriel, date de réception, valeur
Voyage de tournage avec nuitéeDépense d'entreprise pour la part professionnelleDates, destination, but, reçus
Repas avec un collaborateur ou un client50 % du coûtQui, but, montant, date, lieu
Billets pour un match, un spectacle ou un concertDivertissement, généralement non déductibleReçu et but, si vous le réclamez
Cadeau à un partenaire de marque ou à un collaborateurJusqu'à 25 $ par personne par annéeCoût, date, description, qui et pourquoi
Partie du domicile utilisée comme studioSeulement si elle est utilisée régulièrement et exclusivement pour l'entrepriseMesures et frais de domicile

La publicité, les déplacements et la formation payés avant que la chaîne commence à exploiter son activité peuvent être des frais de démarrage si une chaîne déjà en exploitation pourrait les déduire (article 195(c)(1); Publication 583). L'équipement suit les règles d'amortissement, et la formation qui mène à un nouveau métier ou à une nouvelle entreprise n'est pas déductible (règlement). Consultez le guide sur les frais de démarrage.

Quel équipement un créateur peut-il déduire, et quels registres faut-il pour le matériel de tournage?

L'équipement utilisé pour la chaîne est une dépense d'entreprise. Les articles consommés en moins d'un an sont déduits comme fournitures, et le matériel qui dure bien au-delà d'un an est généralement récupéré par l'amortissement (instructions de l'annexe C, ligne 22). Les déductions de la première année se trouvent dans le guide sur l'équipement, et les articles sous la limite de minimis, dans le guide sur les petits achats.

L'équipement à usage mixte n'est déductible que pour sa part professionnelle, car la Publication 946 calcule l'amortissement sur l'usage professionnel seulement. Les heures d'usage professionnel divisées par le total des heures sont la mesure qu'elle utilise pour les biens désignés autres que les véhicules; c'est aussi un partage pratique pour les autres équipements à usage mixte, les téléphones, les ordinateurs, le stockage et les abonnements (guide sur le partage).

Le matériel de caméra et de vidéo peut relever de règles plus strictes. Le code fiscal américain traite les biens d'un type généralement utilisé pour le divertissement, les loisirs ou l'amusement comme des biens désignés (listed property) (article 280F), et le règlement nomme le matériel d'enregistrement photographique et vidéo. Ce même règlement exclut ce matériel lorsqu'il est utilisé exclusivement à l'établissement d'affaires habituel du contribuable ou en lien avec son principal métier ou sa principale entreprise, et les instructions de l'annexe C ne comptent une partie du domicile que si elle respecte le critère du bureau à domicile. Une caméra utilisée seulement pour la chaîne peut donc échapper aux règles des biens désignés; une caméra qui filme aussi des événements familiaux, ou l'équipement d'une chaîne secondaire à côté d'un emploi, peut ne pas y échapper. La réponse dépend des faits, notamment de la question de savoir si la chaîne est le principal métier ou la principale entreprise.

Le statut de bien désigné compte, car un bien désigné doit servir à un usage commercial admissible de plus de 50 % pour donner droit à l'amortissement bonifié ou à l'amortissement dégressif; à ce niveau ou en dessous, il est amorti de façon linéaire sur la période de recouvrement du système d'amortissement alternatif (ADS). La déduction prévue à l'article 179 exige un usage professionnel de plus de 50 % pour tout bien, désigné ou non. Si l'usage professionnel tombe plus tard à ce niveau ou en dessous, une partie de la déduction antérieure est récupérée, c'est-à-dire incluse dans le revenu (Publication 946; instructions du formulaire 4562). Aucune déduction n'est permise pour un bien désigné à moins que l'usage professionnel soit démontré par des registres adéquats ou par une preuve suffisante qui corrobore votre propre déclaration (article 274(d)). Le registre indique le coût, l'usage professionnel de chaque article mesuré en temps, l'usage total de l'année, la date et le but professionnel. Un journal tenu chaque semaine est considéré comme établi au moment de l'usage ou près de celui-ci. Conservez le journal tant que la récupération peut encore se produire, et conservez la facture, le coût de base et les registres d'amortissement jusqu'à la fin de la période applicable à l'année de la vente de l'article (Publication 583).

Puis-je déduire les vêtements, le maquillage, la coiffure, la salle de sport ou l'épicerie qui apparaissent à l'écran?

Non. Selon la règle générale, ce sont des dépenses personnelles, de subsistance ou familiales, que la Publication 334 place parmi les dépenses que vous ne pouvez généralement pas déduire. Les utiliser à l'écran n'y change rien, et la Publication 334 ne prévoit aucune exception pour les créateurs à l'égard de ces dépenses.

Les articles faits pour une seule production et qui ne servent pas à la vie de tous les jours, comme un costume conçu pour une seule émission, relèvent d'une autre situation. Le même critère s'applique, et les faits tranchent. Notez le but au moment de l'achat : pour quelle vidéo, et pourquoi l'article n'a aucun usage en dehors de celle-ci.

Les dépenses de nourriture et de boisson autrement déductibles sont généralement limitées à 50 %, avec des exceptions (article 274(n)). Savoir si des ingrédients achetés pour une chaîne de cuisine sont une dépense de nourriture, une fourniture ou un accessoire est une question de faits; la Publication 334 et la Publication 463 ne la tranchent pas.

Qu'en est-il des accessoires, du décor et de la toile de fond de tournage?

Un accessoire ou une toile de fond acheté pour le contenu et qui ne sert pas à la vie de tous les jours est une dépense d'entreprise selon le critère général. Les meubles, les lampes, les œuvres d'art et le décor qui meublent aussi votre domicile sont à usage mixte, et seule la part professionnelle est déductible (Publication 334); le guide sur le partage montre comment inscrire le pourcentage. Conservez le reçu et une note du tournage pour lequel chaque article a été acheté.

Les produits gratuits et l'équipement reçu dans une entente avec une marque sont-ils un revenu imposable?

Généralement oui. Les produits ou les services gratuits reçus en échange de contenu sont un revenu à leur juste valeur marchande à la réception. La Publication 334 dit d'inclure dans les recettes brutes, au moment de la réception, la juste valeur marchande des biens ou des services reçus en échange d'autre chose, et le règlement sur la rémunération dit la même chose des biens reçus en paiement de services. La page de l'IRS sur le nom, l'image et la ressemblance mentionne les créateurs de contenu et traite les marchandises et les services reçus en nature comme imposables. Lorsque les services ont été rendus pour un prix convenu d'avance, ce prix est accepté comme valeur, sauf si la preuve montre le contraire (Publication 551). Le guide sur le troc explique comment évaluer et inscrire un échange.

Le revenu compte, qu'un formulaire arrive ou non. Une marque peut déclarer sur le formulaire 1099-NEC (relevé de revenus américain) les sommes en argent, les marchandises et les services reçus en nature une fois que les paiements atteignent 2 000 $ dans l'année (IRS). Pour les paiements effectués jusqu'en 2025, le seuil était de 600 $ (Publication 334).

Recevoir un produit ne change pas ce que vous pouvez déduire : vos propres frais de production du contenu sont déductibles lorsqu'ils sont des dépenses d'entreprise. Si vous gardez le produit comme bien d'entreprise, le montant inclus dans le revenu devient son coût pour l'amortissement ou une vente ultérieure, appelé son coût de base (Publication 551). Un produit que vous gardez pour un usage personnel est un revenu sans déduction. Un produit non sollicité et un produit prêté qui retourne à la marque sont des situations différentes, non traitées ici.

Quels frais de voyage, de repas et d'événements liés au contenu sont déductibles?

Les frais ordinaires et nécessaires d'un voyage avec nuitée, loin de votre lieu de travail principal (tax home), pour la chaîne sont déductibles, les repas étant limités à 50 % (Publication 463). Ce qui change le traitement :

  • Voyage surtout personnel : dépense personnelle en entier, bien que les frais à destination directement liés à l'entreprise puissent être déduits.
  • Voyage mixte : partagez selon le guide sur les voyages.
  • Conjoint, enfant ou ami à l'écran : généralement non déductible (instructions de l'annexe C, ligne 24a); les exceptions se trouvent dans le guide sur les voyages.
  • Congrès : déductible lorsque la participation profite à l'entreprise (Publication 463); à l'extérieur de la zone nord-américaine ou sur un bateau de croisière, des conditions supplémentaires s'appliquent (article 274(h); guide sur les voyages).

Un repas avec un collaborateur ou un client est déductible au taux de 50 % lorsque vous ou un employé êtes présent et que le repas n'est pas somptueux. Un repas que vous mangez seul à l'écran relève de la question de l'épicerie vue plus haut. Le guide sur les repas d'affaires donne les détails.

Le divertissement, comme des billets pour le théâtre ou un événement sportif, n'est généralement pas déductible (Publication 463). Savoir si un billet acheté pour filmer ou commenter un événement est du divertissement ou un coût d'une entreprise de médias dépend des faits; la Publication 463 dit que le genre d'entreprise peut compter, mais elle ne vise pas les créateurs.

Un studio à domicile compte-t-il comme bureau à domicile?

Un studio à domicile compte comme bureau à domicile seulement si une partie du domicile est utilisée exclusivement et régulièrement pour l'entreprise, et qu'elle est le lieu principal d'affaires, un lieu où des clients vous rencontrent dans le cours normal des affaires, ou une construction distincte utilisée pour l'entreprise (article 280A; Publication 587).

Ce critère est écrit pour un propriétaire travaillant à son compte qui produit l'annexe C. L'employé de sa propre société de type S n'y a droit que si l'usage est dans l'intérêt de l'employeur (article 280A), et l'organigramme de la Publication 587 ne montre aucune déduction pour un usage à titre d'employé; pour savoir comment la société paie un espace de studio, consultez le remboursement des dépenses du propriétaire.

  • Usage exclusif : un coin de chambre ou de salon qui sert aussi de plateau échoue à ce critère dès que la famille l'utilise aussi.
  • Construction distincte : un studio, un garage ou un bâtiment indépendant semblable, utilisé exclusivement et régulièrement pour l'entreprise, est admissible sans le critère du lieu principal d'affaires.

Le guide sur le bureau à domicile couvre tous les critères, y compris l'usage régulier et le lieu principal d'affaires, ainsi que les deux méthodes.

Puis-je déduire les cadeaux aux partenaires de marque et aux collaborateurs?

Oui. Un cadeau d'affaires à un partenaire de marque ou à un collaborateur est déductible jusqu'à 25 $ par personne par année (article 274(b); Publication 463). Un cadeau à une entreprise qui est destiné à une personne en particulier compte comme un cadeau à cette personne, et les frais accessoires comme l'emballage et l'envoi ne sont généralement pas comptés.

Une rémunération n'est pas un cadeau. Aux fins de cette limite, un cadeau est un article que le bénéficiaire peut exclure de son revenu; l'équipement ou le produit remis en échange d'un travail est donc une rémunération, et la marchandise donnée en paiement de services peut devoir être déclarée comme paie (IRS).

Conservez le coût, la date, la description et le lien d'affaires du bénéficiaire avec vous. Une liste générale peut suffire pour les petits cadeaux lorsqu'il est clair que vous ne dépassez pas la limite (Publication 463).

Passe-temps ou entreprise : quand les pertes d'une chaîne sont-elles limitées?

La perte d'une chaîne ne peut compenser d'autres revenus que si la chaîne est une entreprise. Une activité est une entreprise lorsque son but principal est de gagner un revenu ou un profit et que vous l'exercez avec continuité et régularité; une activité sporadique ou un passe-temps n'en est pas une (instructions de l'annexe C). Si la chaîne n'est pas exploitée dans un but lucratif, vous déclarez quand même ses revenus (Publication 525) et la perte ne compense pas d'autres revenus. L'article 183 permettrait des déductions seulement jusqu'à concurrence du revenu de l'activité (article 183), mais ce sont des déductions détaillées diverses, et l'article 67(h) refuse toutes les déductions détaillées diverses pour les années d'imposition commençant après 2017, sans date de fin. Les dépenses d'une chaîne sans but lucratif ne sont donc généralement pas déductibles. La Publication 525 décrit encore une voie par les déductions détaillées, de sorte qu'elle et la loi ne concordent pas.

Aucun facteur ne tranche à lui seul. Le règlement en pèse neuf, dont une exploitation menée comme une entreprise avec des livres complets, le temps et les efforts consacrés, l'expertise, l'historique des revenus et des pertes, et le plaisir personnel. Les pertes de la phase de démarrage ne signalent pas nécessairement un passe-temps, et aimer son travail n'en fait pas un. Si le revenu brut dépasse les déductions pendant au moins 3 années consécutives sur 5, l'activité est présumée exercée dans un but lucratif, sauf preuve contraire de l'IRS (article 183(d)). Une nouvelle chaîne peut choisir de reporter ce critère jusqu'à la fin de la quatrième année d'imposition suivant la première, au moyen du formulaire 5213, signé par le propriétaire (par un dirigeant, dans le cas d'une société de type S). Le choix doit être fait dans les 3 ans suivant la date d'échéance, prolongations exclues, de la déclaration de la première année, ou dans les 60 jours suivant un avis de l'IRS proposant de refuser des déductions, selon la première éventualité, et il garde ouvert le délai dont dispose l'IRS pour établir une cotisation pour ces années (article 183(e)). Le guide sur le passe-temps ou l'entreprise explique le critère pour les activités en ligne en général.

Comment documenter chaque dépense déductible pour qu'elle tienne la route?

Conservez un reçu qui indique le montant, la date, le lieu et l'objet de la dépense, ainsi qu'une courte note écrite sur le but professionnel, rédigée au moment de la dépense ou près de celui-ci. La colonne « À conserver » du tableau plus haut indique la preuve de chaque dépense. La Publication 463 énumère ces éléments pour les voyages, les cadeaux et le transport, précise que les montants approximatifs ou estimatifs ne peuvent pas être déduits, et indique qu'un chèque encaissé ne prouve pas à lui seul un but professionnel. La Publication 583 recommande un compte d'entreprise distinct des comptes personnels.

Un journal de tournage fournit le but de la plupart des dépenses : la date, ce qui a été filmé, l'équipement et les accessoires utilisés, le lieu et les personnes concernées. Conservez les pièces justificatives pendant 3 ans à compter de la date de production, ou de la date d'échéance si vous avez produit plus tôt (Publication 463), plus longtemps dans certains cas, y compris sans limite si aucune déclaration n'a été produite (Publication 583); consultez combien de temps conserver les registres. Pour les reçus manquants, consultez les reçus perdus et, pour un système simple, la tenue de registres du travailleur autonome.

Exemple

Ces exemples sont donnés à titre d'illustration, en dollars américains.

Caméra et éclairage pour une chaîne vidéo

Une créatrice de contenu travaillant à son compte gagne 80 000 $ US en revenus publicitaires et de commandites. Elle achète une trousse de caméra de 3 000 $ US et de l'éclairage de 1 200 $ US. L'éclairage sert seulement à la chaîne, donc les 1 200 $ US sont entièrement une dépense d'entreprise. La trousse sert à filmer la chaîne pendant 200 heures et des vidéos de famille pendant 50 heures, de sorte que l'usage professionnel est de 80 % et la dépense d'entreprise est de 2 400 $ US. Un journal du temps appuie ce 80 %. Cela satisfait au critère d'usage professionnel de plus de 50 % pour l'article 179 et, si la trousse est un bien désigné selon les règles ci-dessus, pour l'amortissement bonifié; les autres règles d'admissibilité continuent de s'appliquer. Le guide sur l'équipement couvre le reste.

Vêtements et épicerie en direct

Une diffuseuse en continu dépense 600 $ US en vêtements de tous les jours et 400 $ US en épicerie mangée en direct. Selon la règle générale, ce sont des dépenses personnelles, donc aucune part des 1 000 $ US n'est une dépense d'entreprise. Un costume de 150 $ US conçu pour une seule émission est évalué selon les faits : elle conserve le reçu et une note qui nomme l'émission.

Produit gratuit pour deux vidéos

Une marque envoie à une créatrice de contenu des produits de 5 000 $ US pour deux vidéos, et l'entente indique cette valeur. Les 5 000 $ US sont un revenu à la réception. Ses frais de voyage de 800 $ US pour filmer les vidéos sont déductibles s'il s'agissait d'un voyage d'affaires. Un objectif de 2 000 $ US de l'envoi reste dans l'équipement de la chaîne, donc 2 000 $ US est son coût de base. Un blouson de 1 500 $ US qu'elle garde pour elle fait partie du revenu, sans déduction.

Tenue de livres

Des déductions que vous ne pouvez pas justifier?

Si vous avez déduit du matériel, des déplacements ou des coûts de studio à domicile pour votre chaîne et que vos registres sont minces, nous pouvons mettre en place une tenue de livres mensuelle qui documente chaque coût et revoir les années antérieures pour y apporter des corrections. La première consultation porte sur les revenus de votre chaîne, les coûts et l'étendue du travail.

  • Les formulaires de paiement des plateformes et des commanditaires et les contrats de marque de chaque année.
  • Les factures de matériel, un journal de tournage et les relevés de toute carte ou tout compte que la chaîne utilise.

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Chiffres de cette page

ChiffreValeurSource
Part générale déductible des repas d'affaires
Sur les frais de nourriture et de boissons qui seraient autrement déductibles; des exceptions s'appliquent (Internal Revenue Code, article 274(n)(1) et (2))
50 %Internal Revenue Code, article 274
Vérifié
Limite de déduction des cadeaux d'affaires par bénéficiaire et par année
Maximum déductible pour les cadeaux d'affaires remis directement ou indirectement à une même personne pendant l'année d'imposition; les conjoints sont traités comme un seul contribuable; les frais accessoires comme l'emballage et l'envoi ne sont généralement pas comptés (Internal Revenue Code, article 274(b)(1))
25 $IRS : Publication 463, frais de voyage, de cadeaux et d'automobile
Vérifié
Seuil d'utilisation commerciale admissible pour les biens énumérés (listed property)
Plus que cette part d'utilisation commerciale admissible : amortissement MACRS (système modifié de recouvrement accéléré des coûts) régulier. Cette part ou moins : amortissement linéaire selon le système d'amortissement alternatif. Une baisse ultérieure à cette part ou moins peut entraîner la récupération de l'amortissement antérieur.
50 %IRS : instructions du formulaire 4562, partie V, lignes 26 et 27
Vérifié
Usage minimal à des fins d'affaires pour l'article 179
L'usage à des fins d'affaires doit dépasser cette part dans l'année où le bien est mis en service; la déduction est alors calculée sur la part d'affaires du coût
50 %IRS : Publication 946, comment amortir un bien
Vérifié
Seuil de déclaration du formulaire 1099-NEC pour les paiements faits en 2026
Généralement, les paiements de services à déclarer faits à un même bénéficiaire en 2026; la retenue de réserve peut exiger une production quel que soit le montant
2 000 $
Année d'imposition 2026
IRS : suis-je tenu de produire un formulaire 1099 ou une autre déclaration de renseignements?
Vérifié
Seuil de déclaration sur le formulaire 1099-NEC de la rémunération des non-employés pour les paiements faits jusqu'en 2025
Rémunération des non-employés de 600 $ ou plus à la case 1, selon les instructions d'avril 2025; les paiements faits après le 31 décembre 2025 suivent le seuil plus élevé.
600 $
Année d'imposition 2025
IRS : instructions des formulaires 1099-MISC et 1099-NEC (rév. avril 2025)
Vérifié
Date limite pour choisir de reporter la présomption de but lucratif (formulaire 5213)
Après la date limite, sans prolongation, de la déclaration de la première année d'imposition où le contribuable a exercé l'activité; une limite plus courte de 60 jours s'applique après un avis de l'IRS proposant de refuser des déductions (instructions du formulaire 5213, When To File; article 183(e))
3 ansIRS : formulaire 5213, choix de reporter la détermination de l'application de la présomption qu'une activité est exercée dans un but lucratif
Vérifié
Date limite pour choisir de reporter la présomption de but lucratif après un avis de l'IRS
Après la réception d'un avis écrit selon lequel l'IRS propose de refuser des déductions pour une activité non exercée dans un but lucratif; ce délai ne prolonge pas la limite de 3 ans (instructions du formulaire 5213, When To File)
60 joursIRS : formulaire 5213, choix de reporter la détermination de l'application de la présomption qu'une activité est exercée dans un but lucratif
Vérifié
Période générale de conservation des pièces justificatives de l'impôt sur le revenu
Généralement à compter de la production ou de la date d'échéance de la déclaration, selon la plus tardive; des périodes plus longues s'appliquent dans certains cas. Les registres du coût de base des biens sont conservés jusqu'à la fin du délai de prescription de l'année de la disposition imposable; les déclarations non produites ou frauduleuses n'ont pas de délai de prescription.
3 ansIRS : Publication 583, How Long To Keep Records et tableau 3
Vérifié

Sources officielles

À propos de ce guide

Traduit du guide en anglais · Lire l'original en anglais

Il explique les règles générales pour l'année d'imposition indiquée. Il ne s'agit pas d'un conseil adapté à votre situation.

Modifications à l'original anglais

  • : Première publication.
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