Stocks désuets : déduire de vieux GPU, serveurs et pièces

Aux États-Unis, des stocks invendus ne sont ni imposés ni déduits tant qu'ils restent sur les tablettes. Un serveur à huit GPU d'ancienne génération, une carte de base GPU ou une plaque froide remplacée conserve son plein coût jusqu'à ce que l'entreprise le vende, le mette au rebut ou le donne. D'ici là, le coût ne peut baisser en fin d'exercice que selon deux règles du 26 CFR 1.471-2(c) : le moindre du coût et de la valeur de marché, ou la dépréciation de marchandises de qualité inférieure réellement offertes à prix réduit dans les 30 jours suivant le dénombrement. Une provision pour désuétude inscrite dans les livres ne réduit pas le revenu imposable.

Les stocks invendus sont-ils imposables, et peut-on les radier?

Aux États-Unis, des stocks invendus ne créent ni revenu ni déduction tant qu'ils ne sont pas vendus, mis au rebut ou donnés. Le coût des marchandises vendues correspond aux stocks d'ouverture plus les achats et les coûts, moins les stocks de clôture (formulaire 1125-A, lignes 1 à 8) : les marchandises en main en fin d'exercice reportent donc leur coût à une année ultérieure.

Seules les marchandises dont l'entreprise détient le titre de propriété comptent (26 CFR 1.471-1(a)). Deux cas limites en découlent :

• Les marchandises commandées dont le titre n'a pas été transféré ne font pas partie des stocks : il n'y a donc rien à déprécier. Une perte comptable constatée sur des bons de commande de GPU ouverts n'est pas une dépréciation des stocks; demandez conseil avant de la déduire.
• Les marchandises en consignation chez un courtier restent dans les stocks du propriétaire et peuvent être évaluées selon les mêmes règles.

Les options, et le moment où chacune réduit le revenu imposable :

Dépréciation ou radiation des stocks : quelle différence pour l'impôt?

Une dépréciation réduit la valeur des marchandises que l'entreprise détient encore, selon la règle du moindre du coût et de la valeur de marché ou celle des marchandises de qualité inférieure. Une radiation retire des marchandises que l'entreprise a vendues ou mises au rebut. Les deux se reflètent de la même façon dans la déclaration américaine : par des stocks de clôture moins élevés sur le formulaire 1125-A, et non comme une ligne de dépense distincte. Les dons fonctionnent autrement; voyez la section sur les dons plus bas.

Peut-on déprécier les stocks d'ancienne génération au moindre du coût et de la valeur de marché?

Une entreprise peut évaluer chaque article au moindre de son coût et de sa « valeur de marché » seulement si le moindre du coût et de la valeur de marché est sa méthode d'évaluation des stocks. Selon le 26 CFR 1.471-4, la valeur de marché correspond au coût de remplacement : le prix d'achat courant à la date du dénombrement, pour le volume que l'entreprise achète habituellement. Ce n'est pas le prix auquel l'entreprise espère vendre.

Les règles qui piègent souvent :

• Volume habituel. Une entreprise qui achète quelques serveurs à la fois utilise son propre prix pour de petits lots, et non le rabais d'un gros acheteur (la Publication 538 donne cet exemple).
• Aucun marché ouvert. Pour une configuration abandonnée sans aucune soumission, utilisez la meilleure preuve disponible près de la date du dénombrement : les achats ou ventes réels, par l'entreprise ou par d'autres, en volume raisonnable et de bonne foi (26 CFR 1.471-4(b)).
• Prix d'offre inférieur. Une entreprise qui applique le moindre du coût et de la valeur de marché et qui offre des marchandises sous leur coût de remplacement dans le cours normal de ses affaires peut les évaluer à ce prix, moins les frais de vente directs. Ses ventes réelles pendant une période raisonnable avant et après le dénombrement doivent appuyer ce prix (26 CFR 1.471-4(b)).
• Article par article. Comparez le coût et la valeur de marché de chaque article, jamais l'ensemble des stocks globalement (26 CFR 1.471-4(c)).
• Commandes à prix fixe. Les marchandises réservées à une vente ferme et non annulable à prix fixe restent au coût (26 CFR 1.471-4(a)(2)).
• DEPS. Les marchandises évaluées selon la méthode du dernier entré, premier sorti (DEPS) sont comptées « au coût, quelle que soit la valeur de marché » (26 CFR 1.472-2(b)).
• Les crédits des fournisseurs d'abord. Un crédit de protection des prix lié à des marchandises encore en main réduit leur coût, car le coût correspond au prix facturé moins les escomptes commerciaux ou autres (26 CFR 1.471-3(b)). Ne déduisez pas deux fois la même baisse.
• C'est une méthode. La base d'évaluation est fixée dans la déclaration et utilisée chaque année. Passer du coût au moindre du coût et de la valeur de marché exige le consentement de l'IRS (26 CFR 1.471-2(d)). Une entreprise qui utilise la méthode du premier entré, premier sorti (PEPS) peut généralement le demander comme changement automatique (Rev. Proc. 2025-23, article 22.10), en joignant le formulaire 3115 à sa déclaration produite à temps, prolongations comprises, pour l'année du changement (instructions du formulaire 3115).

Quand des marchandises désuètes ou endommagées peuvent-elles descendre sous le coût de remplacement (règle des 30 jours)?

Les marchandises qui ne peuvent pas être vendues aux prix normaux, ou utilisées de la façon normale, peuvent être évaluées au prix auquel elles sont réellement offertes (le prix de vente de bonne foi), moins le coût direct de leur aliénation (26 CFR 1.471-2(c)). Le règlement énumère les dommages, les imperfections, l'usure en magasin, les changements de style, les lots dépareillés ou incomplets et les causes semblables, y compris les marchandises d'occasion reçues en échange. La règle s'applique selon la méthode du coût comme selon celle du moindre du coût et de la valeur de marché, et le formulaire 1125-A la reprend.

La règle des 30 jours tranche la plupart des cas. Un prix de vente de bonne foi suppose une offre réelle des marchandises pendant une période qui se termine au plus tard 30 jours après la date du dénombrement. Pour un dénombrement au 31 décembre, le prix réduit doit être offert au plus tard le 30 janvier. Les matières premières ou les produits en cours détenus pour être utilisés reçoivent une valeur raisonnable selon leur état et leur utilité, jamais inférieure à leur valeur de rebut.

Le fardeau de la preuve repose sur l'entreprise. La question de savoir si un produit fonctionnel mais remplacé est une marchandise de qualité inférieure dépend des faits; l'arrivée d'une nouvelle génération ne fait pas, à elle seule, de chaque unité plus ancienne une marchandise de qualité inférieure.

La Cour suprême des États-Unis a réglé le principal piège dans l'arrêt Thor Power Tool Co. v. Commissioner. Un fabricant avait déprécié des pièces de rechange excédentaires presque jusqu'à leur valeur de rebut, tout en continuant de les offrir aux prix d'origine. La Cour a refusé la dépréciation : il n'y avait aucune preuve objective d'une valeur inférieure, comme des offres réelles, des ventes ou des annulations de contrats. Sauf si l'entreprise applique le moindre du coût et de la valeur de marché et peut prouver un coût de remplacement inférieur, les marchandises qu'elle continue d'offrir au plein prix conservent leur coût.

Une provision pour stocks excédentaires et désuets est-elle déductible?

Non. Le règlement américain rejette le fait de « déduire des stocks une provision pour variations de prix, ou une dépréciation estimative de leur valeur » (26 CFR 1.471-2(f)(1)). Une provision pour stocks excédentaires et désuets inscrite aux états financiers est réintégrée dans le rapprochement entre le résultat comptable et le résultat fiscal de la déclaration : l'annexe M-1, ou l'annexe M-3 pour les plus grands déclarants (une société dont l'actif total est de 10 000 000 $ ou plus) (instructions du formulaire 1120; instructions du formulaire 1065). La déduction vient plus tard, lorsque les marchandises sont offertes à prix réduit, mises au rebut ou vendues. La politique de provisions pour les états financiers relève de l'auditeur.

Comment radier des stocks mis au rebut ou détruits?

Lorsque des marchandises sont détruites ou envoyées à un recycleur de déchets électroniques, elles sortent des stocks de clôture : leur coût passe donc dans le coût des marchandises vendues de cette année. Toute somme que le recycleur ou le fournisseur de services d'aliénation d'actifs informatiques (ITAD) verse est un revenu; la Publication 334 range le revenu de la vente de rebuts parmi les revenus d'entreprise. Les stocks perdus à la suite d'un sinistre ou d'un vol passent par le coût des marchandises vendues, ou peuvent être demandés séparément comme perte pour sinistre, les stocks étant alors ajustés pour éviter un double compte; l'indemnité d'assurance reçue est imposable (Publication 538).

Quelles preuves l'IRS exige-t-il?

L'IRS veut des preuves datées de ce que chaque article a coûté et de ce qu'il valait réellement, ou du prix auquel il était offert, à la date du dénombrement; le fardeau de la preuve repose sur l'entreprise (26 CFR 1.471-2(c) et (e)). Pour les marchandises de qualité inférieure, l'entreprise doit aussi conserver des registres montrant comment elle s'en est départie. En pratique :

Peut-on plutôt donner des stocks désuets, et quelle est la déduction?

Une entreprise américaine peut donner des stocks à un organisme de bienfaisance admissible, mais pour des stocks qui valent moins que leur coût, le don procure habituellement une déduction plus faible que la vente ou la mise au rebut. Selon le 26 U.S.C. 170(e)(1)(A), un don de stocks compte au moindre de sa valeur et de son coût. La valeur est le prix que l'entreprise obtiendrait dans son marché habituel, pour la quantité donnée; si elle ne pouvait plus espérer son prix habituel, la valeur est le prix auquel cette quantité se serait réellement vendue à ce moment (26 CFR 1.170A-1(c)(2) et (3)).

Le coût est traité séparément (26 CFR 1.170A-1(c)(4)) :

• Le coût inscrit dans les stocks d'ouverture sort des stocks et ne fait pas partie du coût des marchandises vendues.
• Le coût des biens achetés ou fabriqués pendant l'année du don reste dans le coût des marchandises vendues, et le don lui-même compte alors pour zéro.

Ainsi, la vente ou la mise au rebut fait passer le plein coût par le coût des marchandises vendues, alors qu'un don ne permet de déduire que la valeur. Aucune source ne précise si l'écart est déductible d'une autre façon : demandez conseil avant de le supposer.

Sociétés. Pour les années d'imposition commençant après le 31 décembre 2025, les dons d'une société ne comptent qu'au-delà de 1 % et jusqu'à 10 % du revenu imposable (Public Law 119-21, article 70426). L'excédent au-delà du plafond est reportable sur 5 ans. La partie sous le seuil n'est reportable que d'une année où le plafond a été dépassé. Une année de perte, il n'y a aucune déduction courante, et tout report est limité.

Sociétés de personnes et sociétés de type S. L'entité déclare les dons autres qu'en espèces à l'annexe K (ligne 13b pour une société de personnes, ligne 12b pour une société de type S) et les transmet à l'annexe K-1 de chaque propriétaire (case 13 ou case 12, codes C ou D). Chaque propriétaire les déduit selon ses propres limites (instructions du formulaire 1065; instructions du formulaire 1120-S).

Déductions majorées. Deux règles étroites pour les sociétés de type C, l'une pour les biens utilisés uniquement pour les soins aux malades, aux personnes dans le besoin ou aux nourrissons (26 U.S.C. 170(e)(3)), l'autre pour l'équipement scientifique neuf que la société a fabriqué elle-même et donne pour la recherche (26 U.S.C. 170(e)(4)), n'ajoutent rien pour des biens qui valent moins que leur coût. Un serveur assemblé surtout à partir de GPU et de cartes achetés échouera souvent au critère du coût des pièces de la deuxième règle. Demandez conseil avant de compter sur l'une ou l'autre.

Documents. Conservez l'accusé de réception écrit de l'organisme de bienfaisance pour un don de 250 $ ou plus (26 U.S.C. 170(f)(8)), et joignez le formulaire 8283 au-delà de ses seuils (instructions du formulaire 8283); les stocks n'exigent pas d'évaluation par un évaluateur qualifié.

La méthode des stocks des petites entreprises change-t-elle quelque chose?

Elle le peut. Une entreprise américaine dont les recettes brutes moyennes sont de 32 000 000 $ ou moins pour les trois années précédentes, et qui n'est pas un abri fiscal, peut utiliser une méthode d'évaluation des stocks simplifiée (26 CFR 1.471-1(b); montant tiré de l'IRB 2025-45) :

Demandez conseil avant de compter sur une dépréciation comptable selon l'une ou l'autre méthode. La perte de la méthode au-delà de la limite, le formulaire 3115 et l'ajustement prévu à l'article 481(a) sont expliqués dans Passer de la méthode de caisse à la méthode d'exercice.

Comment inscrire la radiation dans les livres et dans la déclaration?

Dans les livres, une radiation débite le coût des marchandises vendues (ou une charge pour désuétude) et crédite les stocks. Une estimation crédite plutôt une provision pour stocks, que la déclaration réintègre. Tout grand livre comptable inscrit l'une ou l'autre écriture de la même façon.

Sur le formulaire 1125-A :

• Inscrivez la valeur de clôture réduite à la ligne 7, ce qui augmente le coût des marchandises vendues à la ligne 8.
• Cochez la ligne 9a(ii) pour le moindre du coût et de la valeur de marché.
• Cochez la ligne 9b pour une dépréciation de marchandises de qualité inférieure.
• Répondez « Yes » à la ligne 9f, avec une explication, si les quantités, le coût ou les évaluations ont changé entre les stocks d'ouverture et de clôture.

Une dépréciation importante peut créer une perte. Une société de type C la reporte prospectivement en réduction d'au plus 80 % du revenu imposable ultérieur; voyez Comment les sociétés de type C sont imposées. Les limites liées au coût de base des associés, aux montants à risque et aux activités passives sont expliquées dans Pertes d'entreprise.

Nous avons utilisé la mauvaise méthode les années passées : comment corriger?

Une entreprise qui a déduit une provision, ou évalué des marchandises de qualité inférieure en dehors de la règle des 30 jours, utilise une méthode non permise. Elle corrige habituellement la situation pour l'avenir par un changement automatique de méthode comptable (Rev. Proc. 2025-23, article 22.04), et non en modifiant d'anciennes déclarations. La production et l'ajustement de rattrapage sont expliqués dans Passer de la méthode de caisse à la méthode d'exercice. S'il manque les dénombrements eux-mêmes, commencez par Rattraper une tenue de livres en retard.

Comment le Canada (ARC) traite-t-il une dépréciation des stocks?

Le Canada permet aussi une dépréciation au moindre du coût et de la juste valeur marchande en fin d'exercice, mais sans critère d'offre dans les 30 jours (Loi de l'impôt sur le revenu, article 10).

Les états financiers de fin d'exercice et la déclaration T2 d'une société canadienne sont expliqués dans États financiers de fin d'exercice d'une société.

Exemple

Tous les montants sont illustratifs, en dollars américains.

Un revendeur de serveurs GPU avec des stocks d'ancienne génération

Une société de type C du Delaware revend des serveurs GPU depuis la Californie. Ses recettes brutes moyennes sont de 80 000 000 $ : la méthode des petites entreprises n'est donc pas offerte, et elle utilise la méthode PEPS. À son dénombrement du 31 décembre, elle détient 20 serveurs à huit GPU d'ancienne génération, achetés plus tôt dans l'année à 300 000 $ chacun (6 000 000 $), après la sortie de la génération suivante.

• Toujours offerts à 320 000 $, selon la méthode du coût : aucune dépréciation. La provision pour désuétude de 3 000 000 $ inscrite par le contrôleur est réintégrée à l'annexe M-1 ou M-3.
• Selon le moindre du coût et de la valeur de marché : les soumissions de distributeurs et les achats de janvier de la société pour la même configuration indiquent 220 000 $ pour son volume habituel. Les stocks de clôture baissent de 1 600 000 $ (20 × 80 000 $). Les unités réservées à un client à prix fixe restent au coût.
• Offerts à prix réduit : le 15 janvier, la société offre les unités à sa liste de clients et de courtiers à 190 000 $, avec 5 000 $ par unité de fret et de commission. Si elles sont admissibles comme marchandises de qualité inférieure, chacune est évaluée à 185 000 $, soit une dépréciation de 2 300 000 $ pour l'année, et la ligne 9b est cochée. Vendue en mars à 190 000 $, chaque unité ne dégage ni gain ni perte l'année suivante, après les 5 000 $ de frais de vente déjà déduits de sa valeur.

Un fabricant de refroidissement qui met au rebut des plaques froides de première révision

Une LLC du Texas imposée comme société de personnes, comptant deux associés, révise la conception de ses plaques froides. Elle détient 2 000 plaques froides de première révision qui ont coûté 500 $ chacune (1 000 000 $).

• Elle en garde 200 comme pièces de rechange vendues aux prix normaux. Elles restent au coût : 100 000 $.
• Elle en met 1 800 au rebut en décembre par l'intermédiaire d'un recycleur de métaux qui paie 20 $ chacune. Un montant de 900 000 $ passe par le coût des marchandises vendues, les 36 000 $ constituent un revenu, et le revenu de la société de personnes baisse de 864 000 $, réparti sur les annexes K-1 des associés.
• Elle conserve l'ordre de modification daté, les feuilles de dénombrement, le bon de pesée et le certificat de destruction.
• Pour la taxe de franchise du Texas, le coût des marchandises vendues peut inclure des coûts liés à la désuétude (Comptroller du Texas); voyez Déductions de la taxe de franchise du Texas.

Un intégrateur de serveurs qui donne des serveurs au laboratoire d'une université

Une société de type C de la Virginie a un revenu imposable de 2 000 000 $ avant le don, le coût des serveurs étant déjà exclu du coût des marchandises vendues. Elle donne 10 serveurs d'ancienne génération au laboratoire de recherche d'une université. Ils ont été achetés l'année précédente à 40 000 $ chacun (400 000 $) et se vendraient 100 000 $ au total dans son marché habituel.

• Le don compte pour 100 000 $. Les 400 000 $ sortent des stocks d'ouverture et ne font pas partie du coût des marchandises vendues.
• Les limites applicables aux sociétés ne permettent de déduire que la partie au-delà de 1 % du revenu imposable (20 000 $) et jusqu'à 10 % (200 000 $) : 80 000 $ sont déduits. Les 20 000 $ sous le seuil sont perdus, car le plafond de 10 % n'a pas été atteint.
• Dans ces faits, vendre les serveurs 100 000 $ ferait passer 300 000 $ de coût net par le coût des marchandises vendues, et les mettre au rebut, 400 000 $, sans seuil de 1 % ni plafond de 10 %.

Votre situation est différente?

• Serveurs que vous avez utilisés ou loués, et leur vente, leur échange ou leur mise au rebut : Déduire des serveurs GPU.
• Droits de douane et fret dans le coût des stocks : Droits de douane sur l'équipement importé.
• Prototype ou modèle pilote qui pourrait relever de la recherche plutôt que des stocks : Déduire la recherche et les prototypes de matériel.
• Unités restantes après l'annulation d'un client, ou dépôt confisqué : Paiements anticipés et dépôts de clients.
• Changement de votre méthode d'évaluation des stocks, ou provision passée à renverser : Passer de la méthode de caisse à la méthode d'exercice.
• Taxe de franchise du Texas sur les mêmes stocks : Déductions de la taxe de franchise du Texas.
• Dépréciation importante, don ou changement de méthode pour un revendeur, un intégrateur ou un fabricant de refroidissement : services fiscaux pour les centres de données.

Non traité ici : audits ou examens d'états financiers, valeur en douane et remboursements de droits, licences d'exportation pour vendre de l'équipement usagé à l'étranger, impôt foncier du comté sur les stocks et rédaction des clauses de retour des fournisseurs.