Colocation et calcul GPU : taxe de vente aux États-Unis

Les services infonuagiques sont-ils taxables au Texas?

Au Texas, l'hébergement infonuagique, le stockage, les sauvegardes et les ressources de calcul GPU sont des services de traitement de données. La taxe s'applique à 80 % des frais. L'espace de colocation et l'électricité facturés séparément ne sont pas taxés pour le locataire; l'exploitant paie la taxe sur l'électricité achetée.

Au Texas, l'exonération pour les services de traitement de données couvre 20 % des frais. Le temps d'utilisation d'un ordinateur est visé même si le client traite lui-même les données. La propriété de l'ordinateur ne détermine pas à elle seule si le service est taxable. La réparation de matériel et les télécommunications ne bénéficient pas de cette exonération (règle 3.330; services taxables).

L'infrastructure en tant que service (IaaS) est-elle taxable à New York?

New York a jugé la capacité de calcul à l'heure non taxable dans TSB-A-15(2)S. Les clients exécutaient leurs propres applications, sans accès physique ni machines précises attribuées. L'accès au système d'exploitation était accessoire.

New York a jugé le stockage électronique non taxable dans TSB-A-16(19)S. Chaque avis ne lie l'administration qu'envers son demandeur, selon les faits présentés. Les appellations infrastructure en tant que service (IaaS) ou plateforme en tant que service (PaaS) ne suffisent pas à déterminer le traitement fiscal.

Le stockage infonuagique ou l'hébergement Web est-il taxable dans l'État de Washington après ESSB 5814?

Dans l'État de Washington, les simples services numériques de stockage, d'hébergement et de sauvegarde restent exclus des services numériques automatisés. L'impôt sur les activités commerciales et professionnelles (B&O) applicable aux services s'applique, sans taxe de vente au détail. Les services informatiques sont devenus des ventes au détail le 1er octobre 2025 (directives sur le stockage; directives provisoires sur les services informatiques).

Dans l'État de Washington, les services informatiques généralement assujettis à la taxe de vente au détail comprennent la gestion de réseaux, le dépannage et le traitement de données; l'hébergement Web est exclu. La définition du traitement de données vise le traitement des données du client par le fournisseur. Au Texas, la règle sur le temps d'utilisation d'un ordinateur est plus large. Des fonctions applicatives supplémentaires peuvent dépasser le simple stockage (directives provisoires sur les services numériques automatisés). Ces sources ne règlent pas le traitement des heures de calcul GPU ni d'une facture complète de colocation. Une décision du Ministère du Revenu de Washington peut clarifier un contrat.

Dans l'État de Washington, les ventes de services informatiques et de traitement de données entre membres d'un groupe affilié admissible sont exclues de la taxe de vente au détail. L'impôt sur les activités commerciales et professionnelles (B&O) applicable aux services s'applique généralement quand même (directives sur les services informatiques).

À compter du 1er juillet 2026, les écoles admissibles de la maternelle à la 12e année et les entités de bibliothèques publiques de Washington peuvent acheter des services informatiques exonérés avec le certificat requis (avis). Les litiges en cours ne suspendent pas les consignes de perception du Ministère du Revenu de Washington (directives actuelles). L'allègement temporaire des pénalités couvre les périodes de déclaration du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2026. Présentez la demande en ligne au plus tard le 30 septembre 2027 et payez la taxe et les intérêts; la taxe n'est pas annulée.

Les nouvelles règles sur les produits numériques rendent-elles les services infonuagiques taxables en Californie?

La Californie ne taxe généralement pas la capacité de calcul à distance. L'utilisation ou le contrôle physique du matériel dans les locaux du fournisseur peut constituer une location de matériel (règlement 1502(c)(7), (i)).

À compter du 1er janvier 2027, les nouvelles règles californiennes sur les produits numériques visent généralement les logiciels préécrits, y compris les logiciels en tant que service (SaaS). L'infrastructure numérique est exclue : l'infrastructure en tant que service (IaaS) et la plateforme en tant que service (PaaS) admissibles permettent aux clients de créer, déployer ou exécuter leurs propres logiciels (définitions; L-1036).

Colocation : quels postes de facture sont taxables?

Classez séparément l'espace, l'électricité, les connexions et le soutien. Les réponses des autorités du Texas et de New York ne constituent pas des règles pour l'ensemble des États-Unis.

Supposons que les services ont des prix distincts : dans les quatre premières lignes, le matériel appartient au client; pour le calcul, les serveurs appartiennent à l'exploitant. Au Texas, le traitement de l'espace, de l'électricité et du soutien repose sur une lettre non contraignante. « À examiner » signifie que le traitement n'est pas tranché.

Le sous-comptage mesure précisément l'électricité consommée par le client. La fibre noire est passive; la fibre activée assure aussi la transmission. Les connexions intra-État relient des points dans un même État américain (avis de New York).

La lettre sur la colocation du Texas distingue l'installation du matériel du client de la vente de ce matériel. La décision sur les interconnexions vise la fibre fixée à demeure lorsque l'exploitant ne transmet pas de données; les câbles de raccordement et les connexions sans fil ne sont pas visés. L'accès Internet indiqué séparément est exonéré, mais le transport doit être classé séparément (directives actuelles du Texas).

La Californie exonère l'électricité livrée aux consommateurs par lignes (article 6353) et distingue l'entretien du matériel de la vente de biens (règlement 1502(g)).

La location d'un serveur physique ou d'un serveur GPU dédié change-t-elle le traitement?

Examinez les contrats de serveurs dédiés : une capacité de calcul exclusive diffère de la possession du matériel. New York a examiné des instances dédiées sans machines attribuées ni accès physique, sans trancher les locations physiques. Le Texas taxe les services de traitement de données, peu importe qui possède l'ordinateur (avis de New York; règle du Texas).

Consignez la propriété, le contrôle physique, les logiciels fournis et le service acheté.

Passer du minage de bitcoins à l'hébergement de calcul haute performance (HPC) change-t-il la taxe de vente?

La taxe dépend du service, pas de l'utilisation antérieure du site. Le Texas a jugé non taxable l'hébergement de machines de minage appartenant aux clients lorsque les clients les contrôlaient à distance et que l'exploitant n'avait accès ni aux données ni au traitement interne. Les réparations restaient taxables (décision sur l'hébergement de machines).

Vendre des heures de calcul GPU sur les serveurs de l'exploitant constitue plutôt un service de traitement de données au Texas. La décision sur le minage ne tranchait pas l'hébergement de serveurs équipés de processeurs graphiques (GPU). Les décisions privées du Texas ne protègent que le demandeur identifié selon les faits présentés; les lettres d'information générale ne sont pas contraignantes (limites des décisions).

Faut-il facturer un prix global ou détailler chaque service?

Des services distincts, facturés séparément à des prix raisonnables, peuvent conserver des traitements fiscaux différents. Le libellé de la facture ne peut pas transformer les coûts d'électricité propres à un service de calcul en vente de colocation exonérée.

Au Texas, lorsqu'un service de traitement de données est regroupé avec des services connexes distincts non taxables, comme la consultation, la conception ou la formation, le montant entier est présumé taxable si la portion taxable dépasse 5,0 % du total. Des frais distincts raisonnables ou une répartition justifiée ultérieurement peuvent renverser cette présomption. Ce n'est pas une exonération générale pour la colocation ou la réparation de matériel. Les coûts du fournisseur restent dans l'assiette taxable du service (règle 3.330(e)).

L'avis de New York sur la colocation taxe un prix unique regroupant plusieurs services. Des frais distincts raisonnables conviennent si les services taxables peuvent être achetés séparément. Washington taxe généralement les forfaits mixtes, sauf exception (New York; Washington).

Faut-il percevoir la taxe du Texas si les clients ou utilisateurs sont ailleurs ou au Canada?

Le Texas exonère les services de traitement de données exécutés au Texas et utilisés entièrement ailleurs. Une utilisation partielle hors du Texas est exonérée dans cette proportion. Une livraison au Texas est présumée y être utilisée jusqu'à preuve du contraire (règle 3.330(g)).

Conservez les lieux d'activité, les utilisateurs bénéficiaires, les contrats et les répartitions justifiées. Une adresse de facturation canadienne ne prouve pas à elle seule une utilisation hors du Texas. Un certificat valide d'utilisation dans plusieurs États transfère au client la déclaration au Texas. Si la taxe du Texas n'est pas perçue ou est insuffisante, le client paie la taxe d'utilisation sur sa part utilisée au Texas (règle 3.330(i)).

Le simple recours à un hébergement Internet admissible ne crée pas de lien fiscal (nexus) au Texas selon l'article 151.108(b); les autres activités doivent être examinées (Code fiscal). Consultez quand percevoir la taxe de vente pour les seuils d'inscription.

Un revendeur d'hébergement peut-il acheter de la capacité sans taxe pour la revendre?

Un revendeur peut être admissible s'il revend la capacité achetée comme service d'hébergement plutôt que de la consommer pour exploiter son propre produit. Le Texas a approuvé la revente pour un hébergeur Web, mais l'a refusée pour un exploitant de logiciel logistique selon les documents de cet exploitant.

Au Texas, l'acheteur signe le volet revente du formulaire 01-339 et le remet au fournisseur à l'achat. Il indique normalement un numéro de permis du Texas. Un certificat lié à une demande en cours est valide pendant 60 jours, puis doit être renouvelé avec le numéro permanent. Les détaillants d'autres États peuvent utiliser leur inscription dans leur État d'origine ou attester qu'aucun permis n'y est requis (règle 3.285(d), (g)). Le volet exonération n'exige aucun numéro. La revente doit être admissible aux États-Unis ou au Mexique; pour le Canada, examinez séparément l'utilisation hors du Texas (Code fiscal). Consommer de la capacité achetée pour revente peut entraîner une taxe selon l'article 151.154.

Faut-il payer la taxe de vente sur l'électricité achetée pour exploiter le site?

La lettre sur la colocation du Texas considère l'exploitant comme le consommateur d'électricité. L'exonération pour les centres de données admissibles exige un seul occupant qui ne sous-loue pas. La colocation à plusieurs locataires ne satisfait généralement pas ce critère. L'exonération ordinaire couvre uniquement la taxe d'État; les grands projets admissibles peuvent aussi obtenir un allègement local (exonération du Texas).

L'avis de New York permet un remboursement ou un crédit pour l'électricité revendue et mesurée précisément, mais aucun certificat de revente lorsque l'exploitant consomme aussi de l'électricité. Les autres achats de matériel sont traités dans serveurs, installation et entretien.

Les règles d'identification des clients infonuagiques, les contrôles à l'exportation, les douanes, le CFIUS et la représentation lors de vérifications de taxe de vente ne sont pas traités ici.

Exemple

Ces exemples illustratifs en dollars américains supposent que les conditions contractuelles indiquées sont respectées. Appliquez les taux d'État et locaux aux assiettes taxables.

Centre de données en colocation à Dallas

La facture mensuelle d'un locataire comprend 20 000 $ d'espace, 30 000 $ d'électricité, 2 000 $ de fibre passive fixée à demeure, 1 000 $ de redémarrage et de montage en baie, et 500 $ de réparation de matériel. Selon les conditions de la lettre du Texas et de la décision sur la fibre, seuls les 500 $ sont taxables.

Pour comparer avec New York, supposons que les frais de soutien couvrent uniquement des redémarrages exonérés : l'électricité sous-comptée ajoute 30 000 $, portant le montant taxable à 30 500 $. Le montage en baie exige une analyse distincte de l'installation. Selon l'avis, un prix unique mixte rend les 53 500 $ entièrement taxables.

Ancien site de minage dans l'ouest du Texas

Des serveurs équipés de processeurs graphiques (GPU) appartenant aux clients entraînent 40 000 $ de frais d'hébergement liés à l'électricité et 2 000 $ de réparation distincte. La décision sur le minage appuie un examen séparé de l'hébergement, mais n'établit pas d'exonération pour ce contrat de serveurs GPU; la réparation est taxable.

Vendre 100 000 $ d'heures de calcul GPU sur les serveurs de l'exploitant pour utilisation au Texas donne une assiette taxable de 80 000 $. New York n'appuie un traitement non taxable que selon les faits de l'avis sur la capacité à l'heure. Dans l'État de Washington, les heures de calcul GPU doivent être classées selon les directives actuelles.

Revendeur d'hébergement du Delaware avec un client canadien

Un revendeur achète 50 000 $ d'hébergement au Texas et le revend 60 000 $. Une utilisation documentée exclusivement au Canada exige une analyse distincte de l'utilisation hors du Texas pour chaque opération. L'acheteur peut remettre au fournisseur le volet exonération du formulaire 01-339, en indiquant le motif et en conservant les registres d'utilisation. Ni le volet revente ni une adresse de facturation canadienne n'établit automatiquement l'exonération.

Si le bureau de Houston du client bénéficie de 10 % du service, les frais pour l'utilisation au Texas sont de 6 000 $. L'assiette taxable est de 80 % de 6 000 $, soit 4 800 $. Si le revendeur n'est pas tenu de percevoir la taxe, le client déclare la taxe d'utilisation. L'achat de 50 000 $ exige toujours son propre motif d'exonération et ses propres registres.

Votre situation est différente?

• Un logiciel ou une API de modèle accompagne les ressources de calcul, ou les utilisateurs du logiciel sont répartis dans plusieurs États : consultez logiciels et services numériques.
• Un vendeur canadien ou d'un autre pays a besoin de permis américains : consultez vendeurs étrangers et taxe de vente.
• Calendriers de déclaration, déclarations sans activité ou fermeture de permis : consultez production des déclarations de taxe de vente.
• La taxe n'a pas été perçue : consultez régulariser la taxe de vente non perçue.
• La taxe du Texas perçue n'a pas été versée : les dirigeants, gestionnaires, administrateurs, employés ou associés qui la contrôlent peuvent en être personnellement redevables en cas de non-paiement volontaire, même après la dissolution. Le délai de cotisation expire généralement 4 ans après l'échéance de la taxe. Des déclarations non produites ou frauduleuses, ou une taxe corrigée supérieure d'au moins 25 % à la taxe déclarée, suppriment cette limite. Une responsabilité non définitive, une suspension légale du délai ou une faillite peut suspendre la cotisation personnelle jusqu'à l'échéance suivante : le premier anniversaire de la date à laquelle la dette fiscale devient définitive ou de la date de clôture ou de rejet de la procédure de faillite (articles 111.016, 111.201, 111.205).
• Les machines sont hébergées au Canada : consultez hébergement au Canada et TPS/TVH, la taxe sur les produits et services / taxe de vente harmonisée. L'inscription canadienne d'un vendeur américain est traitée dans vendeurs non-résidents et numériques.
• Les serveurs soulèvent des questions d'impôt sur le revenu ou de taxe de franchise : consultez impôts d'entreprise dans d'autres États et taxe de franchise du Texas.
• Contrats mixtes ou registres manquants : préparez les contrats, les factures, les relevés de compteurs, les schémas de connexion, les documents de propriété et les répartitions d'utilisation.