En général, les Américains qui résident au Canada produisent deux déclarations chaque année : une déclaration canadienne sur leur revenu mondial et une déclaration américaine sur le même revenu. Les crédits pour impôt étranger évitent la plupart de la double imposition. Le Canada impose d'abord le revenu de source canadienne, puis les États-Unis accordent un crédit pour cet impôt ou exonèrent le revenu gagné jusqu'à une limite. S'ajoutent des formulaires de déclaration de renseignements, comme le FBAR.
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Les États-Unis imposent le revenu des comptes enregistrés canadiens, sauf si la convention fiscale ou les règles américaines en disposent autrement. Le revenu d'un REER ou d'un FERR est reporté jusqu'au retrait, habituellement de façon automatique, sans formulaire 3520. Le revenu d'un CELI est généralement imposable chaque année. Aucune directive contraignante de l'IRS ne précise comment sont imposés les CELI, CELIAPP, REEE ou REEI. Tous comptent généralement pour le FBAR et le formulaire 8938.
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Un résident du Canada qui vend un immeuble américain qu'il possède personnellement est généralement assujetti à la retenue FIRPTA sur le prix de vente brut. Produisez le formulaire 1040-NR pour établir l'impôt américain final et réclamer l'excédent retenu. Déclarez le gain en dollars canadiens dans votre déclaration canadienne, et envisagez un crédit pour impôt étranger à l'égard de l'impôt américain final. Des déclarations d'État peuvent aussi s'appliquer.
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Un résident fiscal du Canada qui possède directement un immeuble locatif aux États-Unis déclare généralement les loyers et les dépenses admissibles en dollars canadiens dans sa déclaration T1, habituellement au moyen du formulaire T776. Aux États-Unis, le loyer brut est généralement assujetti à un impôt de 30 %, sauf si vous choisissez d'être imposé sur le revenu net et produisez le formulaire 1040-NR. Les taxes d'État et locales sur la location dépendent de l'emplacement de l'immeuble.
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Si votre omission n'était pas volontaire et que vous respectez le critère de non-résidence, la principale option de l'IRS est la procédure simplifiée pour les contribuables à l'étranger (Streamlined Foreign Offshore Procedures) : produisez les déclarations américaines des 3 dernières années et les FBAR des 6 dernières années, signez le formulaire 14653 et payez l'impôt et les intérêts. Si tout est fait correctement, les pénalités habituelles sont annulées, sauf si une vérification révèle une fraude ou une violation volontaire des règles du FBAR.
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Un déménagement peut exiger une déclaration canadienne de départ. Si vous devenez résident fiscal des États-Unis pour la première fois l'année du déménagement, la déclaration du revenu mondial aux États-Unis commence généralement à votre date de résidence; les citoyens américains déclarent généralement leur revenu mondial pour toute l'année. Établissez les deux dates de résidence, puis vérifiez l'impôt de départ, les règles de la convention fiscale pour les placements et votre résidence, les comptes enregistrés et les régimes de retraite avant de produire vos déclarations ou de vendre.
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Le Canada impose généralement votre revenu de toute provenance à partir de la date où vous y établissez des liens de résidence. Les citoyens américains et les titulaires d'une carte verte dont le statut se poursuit produisent généralement toujours des déclarations américaines; les autres personnes qui déménagent peuvent avoir à produire une dernière déclaration de résident américain ou une déclaration à double statut. Notez la valeur de vos biens à votre arrivée, vérifiez votre résidence d'État et passez en revue vos régimes de retraite et votre maison américaine avant de partir.
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D'abord, l'exécuteur testamentaire réunit les pièces qui prouvent son autorité et la valeur des biens de toute provenance. Produisez le formulaire 706-NA dans les neuf mois si l'exigence s'applique, même si l'allègement prévu par la convention élimine l'impôt; la succession paie l'impôt successoral américain, le cas échéant. Demandez un certificat de transfert à l'IRS au besoin, produisez les déclarations de revenus canadiennes et américaines, et obtenez le certificat de décharge de l'ARC avant de distribuer les biens, ainsi que celui de Revenu Québec s'il y a lieu. Les héritiers américains vérifient séparément leurs obligations de déclaration.
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Oui, si vos jours respectent le critère de présence réelle des États-Unis : au moins 31 jours cette année et 183 jours pondérés sur trois ans. Un Canadien qui répond à ce critère peut tout de même rester non-résident en produisant à temps le formulaire 8840 (moins de 183 jours cette année, liens plus étroits avec le Canada) ou, pour l'impôt sur le revenu seulement, en invoquant sa résidence canadienne selon la convention fiscale.
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Un déménagement n'efface pas l'impôt sur le travail déjà effectué. L'ancien pays peut imposer une partie d'une acquisition ultérieure d'unités d'actions avec restrictions (RSU), d'une option, d'une prime ou de la dernière paie; votre nouveau pays de résidence peut l'imposer aussi. Vérifiez la période de service liée à l'attribution, produisez les déclarations exigées, récupérez les retenues en trop auprès du pays qui les a prélevées et demandez tout crédit pour l'impôt final admissible.
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Le Canada n'exonère pas automatiquement un HSA ou un régime 529 américain. Le titulaire ou une fiducie peut devoir de l'impôt canadien sur les revenus annuels ou sur un retrait, et un cotisant ou un bénéficiaire résident peut aussi devoir l'impôt d'une fiducie réputée résidente. Confirmez d'abord la résidence, y compris toute règle de départage de la convention fiscale, ainsi que la propriété du compte. N'encaissez pas le compte uniquement parce que vous déménagez.
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Le Canada attend généralement que vous receviez un paiement imposable pour imposer un IRA traditionnel ou un 401(k) d'employeur. Un Roth IRA exige un choix prévu par la convention fiscale canadienne pour protéger sa croissance, et une cotisation versée après que vous êtes devenu résident peut mettre fin à cette protection pour la croissance future. Certains montants forfaitaires donnent droit à une déduction pour REER, mais la retenue à la source américaine et l'impôt sur les retraits anticipés peuvent quand même s'appliquer.
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Vous pouvez produire vous-même les deux déclarations si vous pouvez établir où vous êtes résident fiscal, repérer chaque déclaration exigée et concilier les revenus et les crédits pour impôt étranger entre les deux pays. Obtenez de l'aide transfrontalière lorsqu'un changement de résidence, une demande fondée sur la convention fiscale, des choix, un revenu d'entreprise ou des années d'imposition différentes font qu'une déclaration dépend de l'autre. La production sur papier ne rend pas à elle seule un comptable nécessaire.
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Si vous vivez au Canada et travaillez à distance depuis le Canada pour un employeur américain, le Canada impose généralement votre salaire, et les États-Unis n'imposent généralement pas ces jours de travail si vous n'êtes ni citoyen américain ni résident fiscal des États-Unis. Les jours de travail aux États-Unis peuvent aussi y être imposés. Déclarez tout le salaire au Canada. Une déclaration américaine peut être nécessaire pour le travail aux États-Unis ou pour obtenir un remboursement.
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